Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES LAURIERS
MARC CABROL

Numéro de dépôt :
3444682
Date de dépôt :
02/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2016
DOMAINE DES LAURIERS de MARC CABROL

Présentation de la marque DOMAINE DES LAURIERS

Déposée le 2 août 2006 par MARC CABROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES LAURIERS »

Le déposant est MARC CABROL domicilié(e) 15 ROUTE DE PEZENAS,34120 CASTELNAU DE GUERS - 34120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC CABROL domicilié(e) 15 ROUTE DE PEZENAS,34120 CASTELNAU DE GUERS - 34120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES LAURIERS est expirée depuis le 2 août 2016.

MARC CABROL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES LAURIERS , DOMAINE GUILLAUME CABROL , CHATEAU GUILLAUME CABROL


MARC CABROL - 15 ROUTE DE PEZENAS,34120 CASTELNAU DE GUERS - 34120 - France


MARC CABROL - 15 ROUTE DE PEZENAS,34120 CASTELNAU DE GUERS - 34120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Boissons de fruits et jus de fruits nectars de fruit sodas apéritifs sans alcool boissons non alcooliques et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vin de pays et vin d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.

Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification distillation pressage de fruits).